Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBINIGHT
CREATIONS ANDRE RENAULT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3468868
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016
MOBINIGHT de CREATIONS ANDRE RENAULT

Présentation de la marque MOBINIGHT

Déposée le 12 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ANDRE RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBINIGHT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ANDRE RENAULT domicilié(e) Z.I. Beau Soleil, Route de Missillac,44530 SAINT GILDAS DES BOIS - 44530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 570 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBINIGHT est expirée depuis le 12 décembre 2016.

CREATIONS ANDRE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT , 3D FLEX SYSTEM , ELASTO-THERM , TRIO LATEX , BICONFORT , ERGOTHERM , PROGRESS SYSTEM , RELAFLEX , REMFLEX , AEROFLEX


CREATIONS ANDRE RENAULT société par actions simplifiée - Z.I. Beau Soleil, Route de Missillac,44530 SAINT GILDAS DES BOIS - 44530 - France - SIREN 408570356


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Lits, sommiers et éléments de sommiers, matelas, dosserets, traversins, oreillers, pieds de lits, chevets ; bancs et éléments de structure de lits.